Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site vts.team est édité par :

• Raison sociale : VTS
• Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
• Capital social : 50 000 €
• SIRET : 822 986 832 00068
• Siège social : 7 bis rue du Pont Guilhemery, 31000 Toulouse, France
• Représentant légal : FVH, Président
• Email : contact@vts.team

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Amazon Web Services (AWS)
• Adresse : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
• Site web : aws.amazon.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de VTS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de VTS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu serait constitutive d’une contrefaçon et sanctionnée conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

VTS s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, VTS ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. VTS n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.